Sept modèles de la procédure pénale :: Quels intérêts s'affrontent dans le processus pénal

By Robert Maniragaba

Le processus p?nal est un terme g?n?rique qui d?signe l'ensemble des activit?s complexes visant ? appliquer le droit p?nal mat?riel (ou ? ?viter qu'il ne soit appliqu?) aux personnes soup?onn?es d'avoir commis des crimes. La mise en oeuvre du droit p?nal mat?riel s'effectue par le biais de mod?les de proc?dure p?nale qui servent ? fournir un moyen appropri? de faire face ? la difficult? de la proc?dure p?nale. Ils sont l? pour permettre de simplifier les d?tails et de mettre en ?vidence les th?mes et tendances communs. Comme l'a soulign? Kent Roach, ces mod?les pr?sentent un sch?ma hypoth?tique mais coh?rent pour tester les preuves produites par les d?cisions prises chaque jour par des milliers d'acteurs du processus p?nal.Un mod?le en perspective p?nale refl?te ce que produirait un examen des dispositions constitutionnelles et statutaires qui r?gissent le fonctionnement du processus p?nal. Il s'agit en fait de la fa?on dont l'analyse du syst?me juridique a traditionnellement proc?d?.

• Format: Paperback
• Language: French
• ISBN: 6204167472
• ISBN13: 9786204167473
• Release Date: October 2021
• Publisher: Editions Notre Savoir
• Length: 64 Pages
• Weight: 0.23 lbs.
• Dimensions: 0.1" x 6.0" x 9.0"