L'efficacité de l'exécution des sentences arbitrales internationales [French]

By: Kouami, Nestor

Cet ouvrage analyse l'efficacit de l'ex cution des sentences arbitrales internationales travers l' tude de l'articulation entre la Convention de New York de 1958 et les droits processuels nationaux relatifs la reconnaissance (exequatur) et l'ex cution forc e. Il met en vidence les incertitudes entourant l'octroi de l'exequatur et la mise en oeuvre de l'ex cution, en raison de la pluralit des recours et de l'h t rog n it des cadres proc duraux induites par la Convention.
Adoptant une approche de droit compar , l' tude distingue des r gimes flexibles et restrictifs en mati re de circulation des sentences arbitrales et r v le l'existence de difficult s post-exequatur, y compris dans des syst mes pourtant r put s favorables l'arbitrage.
L'analyse souligne ainsi les limites de la Convention de New York et propose une typologie de solutions destin es renforcer l'efficacit de l'ex cution. Les solutions conventionnelles reposent sur l'interaction avec d'autres instruments internationaux ou r gionaux, tels que la Loi type CNUDCI, les Actes uniformes OHADA ou le titre ex cutoire europ en. Les solutions contractuelles mettent en lumi re la capacit des parties pr venir ou corriger les difficult s d'ex cution par des m canismes tels que les s ret s, transactions ou m diations. Enfin, les solutions transnationales et corporatistes soulignent l'apport de la lex mercatoria, des Principes UNIDROIT et de m canismes disciplinaires comme le blacklisting, contribuant la consolidation de l'acceptabilit des sentences arbitrales.

• Format: Paperback
• Language: French
• ISBN: 2336591871
• ISBN13: 9782336591872
• Release Date: March 2026
• Publisher: Editions L'Harmattan
• Length: 594 Pages
• Weight: 1.78 lbs.
• Dimensions: 1.2" x 6.0" x 9.3"